CSA-EP du 9 avril 2024
IFSE, RIPEC, PCA, PRP, Action Sociale et recrutement Enseignant Contractuel
Un ordre du jour copieux, n’hésitez pas à nous contacter pour consulter les documents de préparation nous faire part de vos retours. Pour rappel, la position de la section sur les primes est de ne pas participer au vote de ces outils de casse du statut et l’individualisation à outrance des postes. Ne comptant pas dans les calculs de la retraite (ou de la pension plus précisément) et source d’injustice, de compétition, de tension et clientélisme, nous demandons toujours l’augmentation du point d’incide et l’intégration des primes dans le traitement !
1. Informations générales
2.Procès-verbaux
2.1 Avis sur le procès-verbal du CSAEP du 17 octobre 2023
2.2 Avis sur le procès-verbal du CSAEP du 14 novembre 2023
2.3 Avis sur le procès-verbal du CSAEP SADU du 28 novembre 2023
3. Relevés des suites
3.1 Examen des suites données aux avis du CSAEP du 14 novembre 2023
3.2 Examen des suites données aux avis du CSAEP SADU du 28 novembre 2023
4. Politique indemnitaire
4.1 Avis sur la revalorisation du socle indemnitaire de l’IFSE à compter du 1er janvier 2023, pour les personnels fonctionnaires relevant des corps des filières AENES (hors personnels sociaux et de santé) et ITRF, dans le cadre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – RIFSEEP (Bloc 1 de l’IFSE)
4.2 Avis sur la revalorisation de l’IFSE à compter du 1er janvier 2023, pour les personnels fonctionnaires relevant des corps de la filière des bibliothèques, dans le cadre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP
4.3 Prime de charges administratives (PCA) 2023-2024 : avis sur la modification de la liste des fonctions ouvrant droit au bénéfice et sur les taux maximums d’attribution (personnels enseignants dusecond degré affectés à l’UTLN)
4.4 Prime de responsabilités pédagogiques (PRP) 2023-2024 : avis sur la modification de la liste des fonctions ouvrant droit à la prime, aux taux correspondants et aux plafonds par composantes des personnels enseignants du second degré affectés à l’UTLN
4.5 Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) : avis sur les principes de répartition de la composante fonctionnelle (C2) et des plafonds d’attribution par composantes au titre de l’année universitaire 2023-2024
4.6 Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) : avis sur le montant individuel et le nombre de bénéficiaires de la prime individuelle (composante 3) du RIPEC au titre de l’année universitaire 2024-2025
4.7 Avis sur les modifications apportées aux modalités de recrutement et de gestion des enseignants contractuels recrutés sur le fondement de l’article L. 954-3 du code de l’éducation, à l’exclusion des socioprofessionnels enseignants associés (SPEA)
5. Politique d’action sociale
5.1 Avis sur la modification du dispositif d’action sociale en faveur des personnels de l’université de Toulon